Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STILTON
The Stilton Cheese Makers Association, société constituée selon les lois du ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
93496608
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2023

Présentation de la marque STILTON

Déposée le 14 décembre 1993 par la société The Stilton Cheese Makers Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STILTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société The Stilton Cheese Makers Association domicilié(e) PO Box 384a, Surbiton, SURREY KT5 9YL - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque STILTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STILTON est expirée depuis le 14 décembre 2023.

The Stilton Cheese Makers Association a également déposé les autres marques suivantes : STILTON CHEESE , STILTON CHEESE


The Stilton Cheese Makers Association, société constituée selon les lois du ROYAUME UNI - PO Box 384a, Surbiton, SURREY KT5 9YL - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Errata - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 2 janvier 1997 - Modification aux règles des marques collectives n°230660 - Publication au BOPI 1997-01-02

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252683 - Publication au BOPI 2003-11-14

Inscription le 24 février 2004 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°387514 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 20 août 2013 n°2537593 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 24 mai 2016 - Changement d'adresse n°670456 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Fromage.Plats cuisinés à base de fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.